Déposée le 10 septembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OPHELIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'APPART' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-42 du 22 octobre 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OPHELIE domicilié(e) 9, rue du Colisée,75008 PARIS (dossier no 2246169) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 435 988 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS OPHELIE Monsieur Jacques BLANC domicilié(e) 9, rue du Colisée,75008 PARIS (dossier no 2246169) - 75008 - France.
La marque L'APPART' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483161.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OPHELIE, SAS - 9, rue du Colisée,75008 PARIS (dossier no 2246169) - 75008 - France - SIREN 392435988
SAS OPHELIE Monsieur Jacques BLANC - 9, rue du Colisée,75008 PARIS (dossier no 2246169) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08
Inscription le 7 juillet 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de nature juridique n°373538 - Publication au BOPI 2003-07-07
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2003 n°2246169 - Publication au BOPI 2003-07-08
Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42
Viande, poisson, volaille et gilier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gateaux, pâtisserie et confiserie, glaces, comestibles; miel, sirop de mélasse; llevure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces; épices, galces.Bières Ale et Porter; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques.Hôtellerie, restauration, grill-room, bar, café, salon de thé
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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